Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOTRUIE
Numéro de dépôt :
1537937
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
05/10/1998
Présentation de la marque BIOTRUIE
Déposée le 5 octobre 1988 par FABRICANTS INDEPENDANTS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « BIOTRUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOTRUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTRUIE est expirée depuis le 5 octobre 1998.
FABRICANTS INDEPENDANTS SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50